Propriétaire :

Yvan ARCHENAULT

Photographe professionnel

Siège social : 8 rue ste anne 89120 CHARNY

Tel : 07 78 26 68 69

SIRET : 790 960 751 00010

APE : 7420Z Activités photographiques

 

Crédits photo :

Yvan Archenault

 

Hébergeur :

One.com

Les images présentes sur le site sont la propriété du seul et unique photographe Yvan Archenault. Toute copie, modification ou publication sans l'accord écrit du photographe sera passible d'une condamnation civile et pénale.

art 1382 du CC : "Tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer".

art 226-2 du CP : "un an d’emprisonnement et 45 000,00 euros d’amende pour conserver, porter ou laisser porter à la connaissance du public ou d’un tiers ou d'utiliser de quelque manière que ce soit tout document obtenu à l'aide d'une captation sans le consentement de leur auteur.

art 226-8 du CP : "un an d’emprisonnement et 15 000,00 euros d’amende pour publication, par quelque voie que ce soit, d’un montage réalisé avec l’image d’une personne sans son consentement [...]" .

Yvan ARCHENAULT
Photographe Professionnel

67 boulevard poniatowski 75012 PARIS (Paris 12)
8 rue sainte anne 89120 CHARNY (Yonne 89 - Entre Sens et Auxerre)

Tel : 07 78 26 68 69

Mail : archenaultyvan@gmail.com

Copyright 2018- Tous droits réservés
- Mentions légales -

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8 rue sainte anne 89120 CHARNY

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